Plaisance - Accident et avarie

Que faire en cas d'accident ou d'avarie ?

Que faire en cas d'accident ou d'avarie ?

Il est parfois difficile de savoir comment réagir.

Heurt, incendie, naufrage… En cas d’accident, vous devez déclarer le sinistre au plus vite afin de bénéficier de la meilleure indemnisation.

Votre assurance bateau couvre (selon la formule choisie) les sinistres :

  • affectant votre voilier, bateau à moteur, jet ski, semi-rigide, etc,
  • causés par un choc endommageant la coque, par un incendie, un naufrage, etc,
  • impliquant ou non un tiers,
  • avec ou sans dommage corporel.
Etape 1 : Contactez votre conseiller
Contacter votre conseiller

Vous devez déclarer le sinistre par écrit auprès de votre conseiller AXA dès que vous en avez connaissance et au plus tard dans les 5 jours ouvrés. Pour bénéficier d’une aide immédiate dans la constitution de votre dossier, mais aussi de services d’assistance, n’hésitez pas à contacter :

  • votre conseiller AXA pendant les heures ouvrables,
  • AXA Assistance au bateau : en France au 01.55.92.26.92 ou à l’étranger au +33 (0)1.55.92.40.62,
  • AXA Assistance aux personnes au +33 (0)1.55.92.40.50.
 

Le service assistance ne peut intervenir que lorsque le bateau est à quai dans le port ou que les bénéficiaires se trouvent à terre..

Etape 2 : Déclarez le sinistre

La déclaration de sinistre doit comporter obligatoirement :

  • votre identification (nom, prénom, numéro de police d’assurance, adresse, nom et immatriculation du bateau),
  • une description la plus précise possible du sinistre (date, lieu, circonstances et causes, dégâts constatés, tiers impliqués, etc.).

En présence de blessés, même légers, indiquez sur la déclaration leur nom et qualité ainsi que la nature de leurs blessures. Joignez éventuellement un certificat initial de constatation des blessures, un bulletin d’hospitalisation ou un arrêt de travail.

Etape 3 - Sécurisez votre bateau

Tout ce qu’il faut savoir pour éviter des dommages supplémentaires et réagir au plus vite.

En cas de heurt

Un choc a endommagé la coque de votre embarcation ?

  • Si la partie immergée est touchée, utilisez un mastic sous-marin pour colmater provisoirement la voie d'eau et sortez au plus vite le navire de l'eau.
  • Si la partie immergée de la coque n’est pas touchée, utilisez simplement un film plastique autocollant, renforcé par un ruban adhésif armé, pour protéger la zone exposée à l'humidité.

Envahissement partiel

  • Dans une telle situation, des circuits électriques peuvent être affectés : débranchez immédiatement les batteries et autres alimentations électriques, en conservant, si nécessaire, celles des pompes d’assèchement, des alarmes et des moyens radios.
  • Aveuglez la voie d’eau et procédez à l’assèchement des fonds en utilisant des pompes de cale manuelles ou électriques.
  • Lavez et rincez les fonds, les planchers et la partie du moteur qui a été immergée.
  • Débarquez, rincez et nettoyez ce qui peut l’être.
  • Ne jetez rien : l’expert devra pouvoir constater les dégâts.

Incendie

En cas d’incendie sur votre embarcation, réagissez au plus vite. Selon vos possibilités, limitez la propagation du sinistre en isolant électriquement la zone en feu ou l’appareil incriminé, en arrêtant la ventilation, et en fermant les alimentations de gaz et carburant.

Après le sinistre, il convient également de prendre quelques précautions.

  • Assurez-vous régulièrement que le feu est totalement éteint.
  • Veillez à ne pas polluer le plan d’eau.
  • Ouvrez les coupe-batteries s’ils étaient fermés puis ventilez naturellement sous surveillance, en maintenant les alimentations de carburant et de gaz fermées.
  • Asséchez si nécessaire les fonds à l’aide d’une pompe extérieure.
  • Éloignez le navire sinistré des autres et, selon les circonstances et les moyens, faites-le mettre à terre.
  • Débarquez en priorité les produits dangereux (alcool, pétrole, nourrices d’essence ou de gazole, bouteilles de gaz, etc.).
  • Obturez les prises d’air, panneaux et accès.

Rappel : un moyen d’extinction mobile fait partie de l’équipement de sécurité obligatoire du navire.

Moteur hors bord tombé à l’eau

Pour limiter les conséquences de ce sinistre, confiez immédiatement le moteur à un professionnel. Si le mécanicien ne peut pas intervenir rapidement, laissez de préférence le moteur dans de l’eau douce.

Etape 4 : Constituez votre dossier

En complément de ces documents et informations nécessaires à la déclaration de sinistre, d’autres pièces vous seront demandées :

  • un acte de francisation et le titre de navigation,
  • le titre de conduite du navire de plaisance à moteur,
  • la copie de votre déclaration de sinistre et du rapport de mer,
  • le journal de bord (à présenter lors du passage de l’expert),
  • le constat amiable d’accident ou équivalent,
  • un constat d’huissier,
  • les attestations des témoins,
  • les factures d’achat de matériels sinistrés,
  • les justificatifs d’entretien et/ou de remplacement des matériels sinistrés,
  • les factures relatives aux mesures conservatoires,
  • les devis de réparations s’ils ont été établis,
  • les photographies.

Prouvez l’existence des biens endommagés
Contacter votre conseiller Trouver un expert plaisance Trouver un chantier naval

Pour être indemnisé, vous devez prouver que vous déteniez bien les objets endommagés lors du sinistre (par les flammes et la fumée en cas d’incendie, par l’eau en cas d’envahissement ou de naufrage, etc.).
Vous serez invité à fournir les documents tels que :

  • les factures d’achat, les bons de garantie, etc.,
  • des photographies ou vidéos,
  • tout autre justificatif (par exemple, une facture de réparation, une expertise d’un bijou, etc.).
Anticipez la visite de l’expert

Ne jetez aucun objet endommagé, et conservez soigneusement les factures si vous engagez des frais (avec l’accord préalable de votre conseiller).
Un expert viendra dans les meilleurs délais évaluer les dégâts. Il devra accéder :

  • au bateau (à quai, voire hors de l’eau),
  • au journal de bord qui lui sera présenté.
Justifiez le montant du préjudice

Tous les justificatifs produits et la visite de l’expert permettront d’évaluer le montant total de votre sinistre comprenant :

  • les objets détériorés,
  • la prise en charge des 1ères interventions éventuelles (réparation d’urgence, renflouement, etc.),
  • les travaux de réparation à effectuer.

Le montant de l’indemnisation
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Selon votre contrat, vous serez indemnisé en fonction de la valeur de remplacement des objets, du montant des réparations nécessaires ou du remplacement du bateau en cas de destruction totale.

 

Avec le contrat Bateau AXA, la franchise est réduite de 50 % après 1 an et de 100 % après 2 ans sans sinistre. Cette dégressivité est reconductible.

Frais de retirement

Avec l’assurance Bateau AXA, vous bénéficiez de la prise en charge des frais de retirement d’un bateau coulé ou détruit, lorsque les autorités l’imposent, quelle que soit la formule choisie.


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