Mentions légales
(1) Forfait de 6 alertes par SMS par mois par titulaire, illimitées par email.
(2) Indemnités selon clauses et conditions du contrat en vigueur.
(3) Offre groupée de produits et services soumise à cotisation, selon les Conditions tarifaires en vigueur.
(4) En janvier 2019, remboursement de 8 % des primes d’assurances AXA prélevées sur le Compte bancaire AXA Formule Oligo entre la date d’ouverture du compte et le 31/12/2018. Offre réservée aux particuliers ayant souscrit un premier Compte bancaire AXA Formule Oligo à partir du 1er janvier 2018.
Remboursement des primes d'assurances prélevées sur le Compte bancaire AXA Formule Oligo, valable sur les primes des contrats d'assurance listés ci-dessous, sous réserve que les contrats concernés soient en vigueur au 31/12 et le Compte bancaire AXA Formule Oligo ouvert à cette date. Les contrats d'assurances éligibles sont les contrats d'assurance souscrits par des personnes physiques à des fins qui n'entrent pas dans le cadre d'une activité commerciale ou professionnelle : Assurances Auto, Moto, Cyclo, Habitation, Garantie Accident de la Vie, Chasse, Scolaire, Responsabilité Civile Vie Privée, Bateau, Garantie Personnelle du Conducteur, Santé, Prévoyance Individuelle, Protection Juridique.
Le remboursement s’applique sur les primes d'assurances réellement encaissées (nettes des éventuelles réductions intervenues sur ces primes), qui n’ont pas fait l'objet d'impayés et qui sont prélevées du 01/01 au 31/12 de chaque année sur le Compte bancaire AXA Formule Oligo.
Les années suivantes, remboursement de 4 % selon tarification en vigueur et soumis à la condition supplémentaire d’atteindre 3 600 € de paiements annuels par carte bancaire à la date anniversaire de la carte.
Le remboursement s’effectue sur le Compte bancaire AXA Formule Oligo en janvier de l’année suivante.
Offre susceptible de modification, non cumulable avec toute autre offre promotionnelle AXA Banque.
AXA France IARD - S.A. au capital de 214 799 030 € - RCS Nanterre 722 057 460 • AXA France Vie - S.A. au capital de 487 725 073,50 € - RCS Nanterre 310 499 959 – Sièges sociaux : 313 Terrasses de l’Arche – 92727 Nanterre Cedex. Entreprises régies par le Code des Assurances. AXA France IARD et AXA France Vie sont mandataires exclusifs en opérations de banque d'AXA Banque - N°ORIAS 13 004 246 et 13 00 764 (orias.fr) – Coordonnées de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) : 61, rue Taitbout – 75436 Paris Cedex 09. Le détail des procédures de recours et de réclamation et les coordonnées du service dédié sont disponibles pour la banque et l'assurance sur le site axa.fr • AXA Banque - S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 107 135 344 € - 542 016 993 RCS Créteil. Sièges Social : 203/205 rue Carnot 94138 Fontenay-sous-Bois Cedex. Intermédiaires en assurance pour le compte d’AXA France Vie et AXA France Iard - N° ORIAS 07 025 377 et 07 025 368 – (orias.fr).
